Mentions Légales
Identification de l’Association
Nom : ATELIER DU MOULIN GRAND
Association ID : W231004713
Siège Social
7 RUE MADELEINE, 23200 AUBUSSON
Contact
Téléphone : +33938603116
Email : aleksopmusaj99@gmail.com
Directeur de la Publication
Président : Jean-Pierre Dubois
Hébergeur du Site
InterServer, Inc.
PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
+1 201-605-1440
Propriété Intellectuelle
Le contenu de ce site, incluant, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, et vidéos, est la propriété exclusive de ATELIER DU MOULIN GRAND, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de ATELIER DU MOULIN GRAND.
Responsabilité
ATELIER DU MOULIN GRAND s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, ATELIER DU MOULIN GRAND ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse email indiquée ci-dessus.
Droit Applicable et Juridiction
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.